J.O. 250 du 26 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 20 septembre 2004 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRA0402199A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 20 septembre 2004, M. Metrot (Jean-François) est nommé ingénieur des travaux des eaux et forêts à compter du 1er janvier 2004.